Attribution de chèques-cadeaux aux agents de l'Institut de France et des Académies (15 décembre 2020)
Commission consultative paritaire commune compétente à l'égard des agents contractuels de l'Institut de France et des Académies (8 octobre 2018)
Comité technique commun de l'Institut de France et des Académies ( 8 octobre 2018)
Élection du Comité technique de l'Académie française (19 juin 2014)
Modalités de consultation du personnel pour l'élection des représentants du personnel (8 octobre 2018)
Modalités de mise en oeuvre du compte personnel de formation des agents de l'Institut de France et des Académies (15 décembre 2020)
Règlement intérieur de l'Académie française (1er juillet 2019)
Règlement du télétravail au sein de l'Institut de France et des Académies ( 15 décembre 2020)
